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Comment faire de “bonnes” Conditions Générales d’Utilisations, ou CGU (plus simplement, les “règles d’usage autour du jeu”, à ne pas confondre avec les règles du jeu lui-même)? Comment s’assurer que les joueurs les aient lues et acceptées? Quelles conséquences s’ils ne les ont pas lues?

Le but des CGU

Le but des CGU est d’assurer que tout le monde a bien les mêmes règles de conduite en tête (à ne pas confondre avec les règles du jeu). Les CGU régissent donc la vie de la communauté du , et elles sont en cela tout aussi capitales que les règles du jeu (qui régissent le fonctionnement du jeu en lui-même). L’essentiel des CGU n’est pas de faire cocher une case aux joueurs, mais bien de vous assurer qu’ils sont là pour jouer selon les conditions que vous avez vous-même en tête (et qui évolueront probablement au fil des mois/années et au fil de l’évolution de la communauté elle-même). Donc, faites clair et concis, bien présenté, et réutilisez les contrats déjà existants autant que possible.

Si les CGUs sont vraiment comprises par vos clients, alors vous éviterez de perdre du temps en litiges.

Exemples de CGU

Exemple global

Voici un exemple de CGU, probablement perfectible, mais qui illustre l’usage de “contrats” déjà existants (Netiquette), qui sépare les règles d’usages autour de la communauté et celles autour du jeu. Elles sont certes un peu floues, mais vous aurez toujours la possibilité de les étoffer au fil des problèmes rencontrés. Pour un projet amateur non-commercial, elles sont suffisantes (pour un projet professionnel, mettant de l’argent en jeu, il est nécessaire d’être plus explicite et non-ambigu).

Autour du jeu
Ne vous acharnez pas sur un joueur: tout le monde doit prendre plaisir à jouer. Le multi-compte est autorisé, mais n’en abusez pas. Dans tous les cas, les modérateurs auront le dernier mot.
Vie en communauté
Toutes les règles usuelles (loi Française et Netiquette) s’appliquent: toute forme de haine et toute nuisance sont interdites, IRL et in-game. Le support informatique doit être utilisé à bon escient (bugusing, attaques, piratage sont interdits).
Copyright
Les musiques, images, textes, designs… du jeu ne peuvent être réutilisés sans l’accord de notre équipe. Tous les contenus du jeu sont la propriété de leurs auteurs respectifs.
Un exemple de CGU pour un jeu web amateur: courtes, claires, précises

Pour les pro, il vous faudra sans doute des CGUs bien plus détaillés: ce résumé ne sera là que pour vous éviter des litiges-types inutiles.

Exemple type YES/NO

Une autre façon de présenter simplement les conditions d’utilisations est de proposer une liste de choses autorisées et une liste de choses interdites. Cela permet d’être vite lu et compris, et vous aurez la possibilité de rajouter des choses dans l’une ou l’autre des colonnes au fil des soucis rencontrés. Notez que l’on a en pratique 4 cases, car il existe 2 possibilités (autorisé et interdit) et 2 acteurs (le joueur et l’équipe du jeu). Vous pouvez rajouter des acteurs si nécessaire.

Le JOUEUR DOITLE JOUEUR NE PEUT PAS
  • Respecter la Nétiquette, et rester courtois
  • Respecter les règles du jeu
  • Tricher, ou contourner les règles du jeu
  • Mal se conduire envers les autres
  • Refuser une décision de l’équipe du jeu/des modos
L’EQUIPE DU JEU DOITL’EQUIPE DU JEU NE PEUT PAS
  • Être aussi impartiale que possible
  • Être aussi disponible que possible, de même que le jeu
  • Prendre les mesures appropriées face à un joueur ne respectant pas les CGU
    ie: blocage de compte, suppression des messages, etc
  • Sanctionner un joueur sans en donner la(les) raison(s)
  • Changer les règles sans prévenir les joueurs
  • Obliger les joueurs à payer pour jouer
Exemple de CGU courtes pour un jeu

Ces CGU sont là aussi trop vagues pour un professionnel, et devront être complétées de CGUs classiques pour vous protéger des litiges.

Et pour d’autres domaines?

Le même procédé peut s’appliquer à d’autres domaines: si vous êtes un artiste et que vous souhaitez vendre vos services (sous forme de prestations appelées “commissions” en anglais), alors vous pouvez reprendre le principe de la grille précédente.

ARTIST CANARTIST CAN’T


  • Draw dragons, anthros, dinosaurs

  • Refuse a commission, even for no reason

  • Post the drawing on their dA/Tumblr/instagram


  • Draw gore, sex, hard violence

  • Cancel a paid commission

  • Reuse the drawing without asking the buyer

BUYER CANBUYER CAN’T
  • Reuse/Repost the drawing anywhere, including dA/tumblr etc, crediting back the artist
  • Do commercial use of the commission (see [1])
  • Use the commission as a reference/inspiration
  • Claim they did the drawing
  • Claim the commission sources (but may ask)
  • Make more profits than the commission’s price[1]
  • Retrace the commission to claim it’s theirs
Exemple de CGU pour un artiste acceptant des commissions

Le but des CGUs est donc double: d’une part, vous assurer que le joueur (client) comprend ce que vous lui proposez et à quelles conditions (d’où l’intérêt de CGUs courtes et claires, qui seront lues) et d’autre part de vous protéger en cas de litige (d’où l’intérêt de CGUs exhaustives et précises).

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